Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSP QUI TIENT LE HAUT DU PAVE J'ai confiance! J'achète « croix Blanche »
Mr Billy Henry Pascal
agissant au nom et pour le compte de la société : CSPPLUS EURL

Numéro de dépôt :
3328447
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/12/2014
CSP QUI TIENT LE HAUT DU PAVE J\'ai confiance! J\'achète « croix Blanche » de Billy Henry Pascal

Présentation de la marque CSP QUI TIENT LE HAUT DU PAVE J'ai confiance! J'achète « croix Blanche »

Déposée le 8 décembre 2004 par monsieur Billy Henry Pascal et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) agissant au nom et pour le compte de la société : CSPPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CSP QUI TIENT LE HAUT DU PAVE J'ai confiance! J'achète « croix Blanche » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Les déposants sont monsieur Billy Henry Pascal - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) agissant au nom et pour le compte de la société : CSPPLUS domicilié(e) domicilié au 12/14 Rond point de l'Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BILLY Henry Pascal domicilié(e) Aérodrome du domaine Vigne Grâce,83660 CARNOULES - 83660 - France.

La marque CSP QUI TIENT LE HAUT DU PAVE J'ai confiance! J'achète « croix Blanche » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSP QUI TIENT LE HAUT DU PAVE J'ai confiance! J'achète « croix Blanche » est expirée depuis le 8 décembre 2014.

Billy Henry Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CSP + QUI TIENT LE HAUT DU PAVE J'AI CONFIANCE ! J'ACHETE ! , CSP+


Mr Billy Henry Pascal - France

agissant au nom et pour le compte de la société : CSPPLUS EURL - domicilié au 12/14 Rond point de l'Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Mr BILLY Henry Pascal - Aérodrome du domaine Vigne Grâce,83660 CARNOULES - 83660 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations, pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires ; produits de maquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produit pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressort ou verres de montre ; porte-clés de fantaisies ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux – étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;– médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapelleries. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques. Services de téléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Excepté les services de ce type dans le domaine audiovisuel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.